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Conditions
1. Généralités
pczone.ch représente le site officiel de la société gérante « e-management, T.Nguyen, ». Sauf convention spéciale constatée par écrit, l'envoi de la commande par le Client implique son adhésion aux présentes Conditions Générales de Vente. Aucune disposition contraire sur les conditions d'achat, lettres, accusés de réception ou autres documents émanant du Client ne saurait être opposée à e-management, T.Nguyen, si elle n'a pas été préalablement expressément acceptée par ce dernier. Les renseignements portés sur les catalogues, notices et barèmes ne sont donnés qu'à titre indicatif, e-management, T.Nguyen, pouvant être amené à les modifier à tout moment et sans préavis en raison de l'évolution des conditions économiques.

2. Commandes
Toute commande pourra être passée par le site, par écrit ou par téléphone. La confirmation de commande devra être adressée à e-management, T.Nguyen, par écrit (courrier, télécopie) . Une commande ne devient définitive qu'après acceptation de e-management, T.Nguyen, . Dans le cas où la commande contiendrait des dispositions contraires aux Conditions Générales de Vente, le Client disposerait d'un délai de 24 heures à compter de la réception de l'acceptation de la commande afin de contester les présentes par écrit. A défaut de contestation écrite, les Conditions Générales de Vente seront considérées comme acceptées dans leur intégralité par le Client. De même, toute disposition qui déroge ou complète les présentes Conditions Générales de Vente sera considérée comme acceptée par le Client en l'absence de contestation écrite de ce dernier dans un délai de 24 heures à compter de la réception de l'acceptation de la commande.

3. Prix
Les prix facturés au Client pour les produits sont des prix TVA incl. et sont établis sur la base du Tarif e-management, T.Nguyen, en vigueur à la date de la commande. Les commandes de prestations particulières et de produits ne figurant pas sur le tarif e-management, T.Nguyen, seront facturés au prix stipulé sur la proposition commerciale.

4. Livraison
Sous réserve de stipulation particulière, les produits figurant au tarif e-management, T.Nguyen, sont livrés dans un délai de 1-2 semaines selon la disponibilité du stock à compter du jour de l'acceptation de la commande par e-management, T.Nguyen, telle que définie á l'article 2 ci-dessus. Les délais de livraison indiqués par e-management, T.Nguyen, sont donnés à titre indicatif seulement. e-management, T.Nguyen, s'efforce de les respecter. Toutefois, leur dépassement ne peut entraîner ni annulation de la commande, ni indemnité. Toute clause de pénalité de retard qui serait incluse par le Client dans sa commande demeure sans effet par application de l'article 1 des présentes Conditions Générales de Vente.La livraison est réputée effectuée dès mise à disposition du produit au Client par le transporteur, matérialisée par la remise d'un bon de livraison signé par le Client (ci-après la livraison). Il appartient au destinataire de vérifier les expéditions à l'arrivée et de faire toutes réserves et réclamations qui apparaîtraient justifiées; lesdites réserves et réclamations doivent être adressées au transporteur, par lettre recommandée avec accusé de réception dans les trois (3) jours ouvrables suivant la livraison des produits. Une copie sera immédiatement adressée à e-management, T.Nguyen, .
Si les produits livrés ne sont pas conformes en nature ou en qualité aux spécifications indiquées dans le bon de livraison, le Client doit, à peine de déchéance, formuler ses réclamations dans les huit (8) jours après livraison.
Les frais d'expédition sont à la charge du Client. Etant variables suivant le type de commande (montant, nature, volume), ils seront indiqués sur les devis qui précédent la commande.

5. Logiciel
Tout logiciel fourni au Client par e-management, T.Nguyen, à l'occasion de toute vente de produit est, et reste, la propriété de l'éditeur dudit logiciel. Un contrat de licence de logiciel devra être conclu avec l'éditeur concomitamment à la vente du produit. En conséquence, en cas de commande incluant l'installation par e-management, T.Nguyen, de logiciel(s) sur le disque dur du produit, il est d'ores et déjà donné mandat à e-management, T.Nguyen, de conclure tout contrat de licence de logiciel nécessaire au nom et pour le compte du Client. e-management, T.Nguyen, ne consent aucune garantie relative à tout logiciel fourni et ne pourra en aucune façon voir sa responsabilité engagée du fait du logiciel, dès lors que le logiciel est utilisé en vertu d'un contrat de licence de logiciel conclu entre le Client et l'éditeur.

6. Réserve de Propriété - Risques
e-management, T.Nguyen, se réserve expressément la propriété des produits livrés jusqu'au paiement intégral du prix de vente et des intérêts, frais et accessoires. A cet égard, ne constituent pas un paiement au sens de la présente disposition, la remise de traite, chèque ou tout autre titre créant une obligation de payer. Le paiement ne pourra être considéré effectué que lors de l'encaissement effectif du prix par e-management, T.Nguyen, . Toutefois, les risques sont transférés au Client dès la livraison des produits. Le Client s'engage à apporter tous ses soins à la garde et à la conservation des produits et à souscrire toutes assurances "pour le compte de qui il appartiendra" conformément à l'article L112.12 du Code des Assurances afin de couvrir les dommages et sinistres susceptibles d'être causés aux produits et par ceux-ci. Jusqu'au complet paiement, le Client ne mettra pas en gage ni n'utilisera d'aucune manière les produits comme garantie. Cependant, le Client pourra utiliser les produits dans le cadre de l'exercice normal de son activité. En outre, le Client n'est pas autorisé à modifier ou vendre les produits. Le Client s'engage à porter les produits achetés sur une ligne distincte de son bilan. En cas de non paiement par le Client des produits à l'échéance, de même qu'en cas de cessation de paiements du Client, e-management, T.Nguyen, , sans perdre aucun autre de ses droits, pourra revendiquer les produits. e-management, T.Nguyen, pourra immédiatement faire dresser inventaire contradictoire des produits impayés en possession du Client, à due concurrence de sa créance sur le Client défaillant, sans qu'aucune compensation, consignation ou offre de consignation puissent lui être opposées. Les acomptes antérieurement payés resteront acquis à e-management, T.Nguyen, à titre de clause pénale.

7. Conditions de Paiement
Sauf stipulation particulière, les produits sont payables à la commande. Toute somme payée par le Client préalablement à la livraison du produit constitue un acompte sur le prix de vente définitivement dû par le Client. Les termes de paiement ne peuvent être retardés pour quelque motif que ce soit. Le Client s'interdit d'exercer un droit de rétention quelconque sur le montant du prix dû aux échéances prévues. La vente, la cession, la remise en nantissement ou l'apport en société de tout ou partie de son fonds de commerce ou de son matériel par le Client, de même que le défaut de paiement ou d'acceptation de l'une des traites à son échéance, autorisent e-management, T.Nguyen, sans préjudice de tous autres droits et actions, à suspendre toute livraison jusqu'au paiement intégral. Les sommes dues deviennent alors immédiatement exigibles.

8. Clause résolutoire
Toute inexécution totale ou partielle par le Client de l'une de ses obligations, le non-respect d'une échéance quelconque de paiement, une atteinte au crédit du Client, plus particulièrement, la révélation d'un profit ou d'un nantissement sur tout ou partie du fonds de commerce pourra entraîner, au gré de e-management, T.Nguyen, , d'une part, la déchéance du terme, et en conséquence, l'exigibilité immédiate des sommes encore dues á quelque titre que ce soit, ainsi que la suspension de toute livraison, et d'autre part, la résolution des contrats en cours. La résolution des contrats interviendra de plein droit et sans formalités judiciaires, à l'issue d'une période de huit (8) jours à compter de l'envoi au Client d'une mise en demeure de payer, par lettre recommandée avec accusé de réception, mentionnant l'intention d'utiliser la présente clause, et restée sans effet, sans préjudice des autres droits de e-management, T.Nguyen, . En cas de mise en oeuvre de la présente clause résolutoire, e-management, T.Nguyen, ou son mandataire est expressément autorisé à pénétrer dans les locaux du Client pour reprendre possession des produits concernés par l'application de l'article 6.

9. Garantie
e-management, T.Nguyen, offre une durée de garantie de 1-3 ans selon les fabricants des produits contre tout défaut de fabrication (pièces et main-d'œuvre) à compter de la date d'achat. Toute garantie est exclue en cas de défauts et détériorations provenant d'événements extérieurs, d'accidents, notamment d'accidents électriques, d'usure et d'utilisation non conforme aux instructions de e-management, T.Nguyen, . Sont également exclus de cette garantie. les produits modifiés ou réparés par le Client, ou toute autre personne non autorisée par e-management, T.Nguyen, , ainsi que les produits qui font l'objet d'un contrat de support spécifique. De même, la garantie ne jouera pas pour les vices apparents et les défauts de conformité du produit pour lesquels toutes réclamations devront être formulées par le Client dans les huit (8) jours de la livraison des produits, sous peine de déchéance. Au titre de cette garantie, la seule obligation qui incombe à e-management, T.Nguyen, est la réparation ou le remplacement du produit ou de la pièce reconnu comme défectueux et retourné à e-management, T.Nguyen, . Tout retour de produit appelé à bénéficier de la garantie doit être préalablement acceptée par e-management, T.Nguyen, . A cette fin, le Client prendra contact par téléphone avec le service après-vente e-management, T.Nguyen, . Si le produit est reconnu comme défectueux, e-management, T.Nguyen, transmettra au Client un numéro de retour de produit. Tout produit reconnu défectueux devra être retourné dans son emballage d'origine et accompagné de son numéro de retour de produit. Les frais et tous les risques liés au retour du produit sont à la charge du Client. Tout produit ou pièce remplacé aux termes de la garantie deviendront la propriété exclusive de e-management, T.Nguyen, . Les interventions au titre de la garantie ne sauraient avoir pour effet de prolonger celle-ci. La présente garantie est exclusive de toute autre garantie y compris toute garantie expresse ou implicite de convenance à un usage particulier. Il est expressément entendu que e-management, T.Nguyen, n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages ou coûts indirects, ni pour toutes pertes et notamment pertes de profit, de donnée ou d'information, et tous dommages ou frais découlant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utilisation du produit. La présente disposition ne fera pas obstacle à la garantie légale pour vices cachés.
Les extensions de garantie éventuelles sont soumises aux mêmes règles que la garantie initiale figurant ci-dessus.
Toutes pièces indispensables à l'utilisation des produits livrés devraient être disponibles sur le marché pendant une période de 5 ans à compter de la livraison des produits.

10. Retour éventuel de produits
Dans l'hypothèse où e-management, T.Nguyen, accepterait un retour du produit, celui-ci devra être remis par le Client au transporteur ou à e-management, T.Nguyen, en parfait état dans son emballage d'origine, et accompagné de son bon de retour ainsi que de la preuve de son achat (facture), dans les cinq (5) jours ouvrés à compter de la réception du bon de retour. A défaut pour le Client de se conformer aux instructions de e-management, T.Nguyen, , le retour du produit ainsi que tout remboursement éventuel ne pourront être acceptés. Dans tous les cas, les frais de retour restent à la charge du Client.

11. Force majeure
Les parties n'encourent aucune responsabilité pour tout manquement dû à un cas de force majeure. L'exécution de l'obligation est retardée jusqu'à la cessation du cas de force majeure. Si la force majeure se poursuit au-delà de deux (2) mois, le contrat peut être résolu sans indemnité de part ni d'autre sur la commande de l'une des deux parties.

12. Divers
Les présentes Conditions Générales de Vente ainsi que les contrats conclus en application sont régis par le droit suisse à l'exclusion de la Convention de Vienne du 11 avril 1980 relative aux contrats de vente internationale de marchandises.

Tout litige relatif à l'interprétation ou l'exécution des Conditions Générales de Vente et tout contrat conclu avec un Client sera de la compétence exclusive des tribunaux lausannois.

Lausanne, Januar 2004 
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